Jean-Yves Briant
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Briant (Jean-Yves, Francis)
ancien directeur d'un centre hospitalier. Chevalier du 6 mai 1986
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère des affaires sociales, et de la santé
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1986-05-06
"
JORFTEXT000026630695
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2012
15/11/2012
De:
Jean-Yves BRIANT
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du régime de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Remplace:
M. Gérard SACCO
Groupe:
Régime de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024535979
(source JORF)
nomination
06 Septembre 2011
06/09/2011
De:
Briant (Jean-Yves)
représentant de la Fédération hospitalière de France
Objet:
au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 13°)
titulaire
Remplace:
Mme Morin (Marie-Paule)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000808310
(source JORF)
nomination
14 Janvier 2005
14/01/2005
De:
Briant (Jean-Yves)
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
à la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 13°)
Suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Briant (Jean-Yves)
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Représentants de la Caisse nationale des allocations familiales
Titulaire : le directeur de la Caisse nationale des allocations familiales
Suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
suppleant
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
composition
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Jean-Yves Briant
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre suppléant
Remplace:
M. Jean-Philippe Gaussens
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000408852
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Briant (Jean-Yves)
capitaine de corvette ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service
=
"
29
"
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000562115
(source JORF)
nomination
07 Novembre 1996
07/11/1996