Jean-Yves Briant


De: Briant (Jean-Yves, Francis)
ancien directeur d'un centre hospitalier. Chevalier du 6 mai 1986
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-06"
promotion
15 Novembre 201215/11/2012
De: Jean-Yves BRIANT
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du régime de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Remplace:M. Gérard SACCO
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Briant (Jean-Yves)
représentant de la Fédération hospitalière de France
Objet:
au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 13°)
titulaire
Remplace:Mme Morin (Marie-Paule)
Groupe:
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Briant (Jean-Yves)
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
à la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 13°)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Briant (Jean-Yves)
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Représentants de la Caisse nationale des allocations familiales
Titulaire : le directeur de la Caisse nationale des allocations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
30 Octobre 200330/10/2003
De: Jean-Yves Briant
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Philippe Gaussens
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Briant (Jean-Yves)
capitaine de corvette ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 199607/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.